Canton de Vaud
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Naturalisation
questionnaire « questions locales »
questionnaire « questions cantonales et fédérales »
questionnaire « questions cantonales et fédérales » avec les réponses
Conseil Général
PV de la séance du 12 octobre 2016
PV de la séance du 7 décembre 2016
PV de la séance du 28 juin 2017
PV de la séance du 4 octobre 2017
PV de la séance du 6 décembre 2017
PV de la séance du 2 mai 2018
PV de la séance du 20 juin 2018
PV de la séance du 10 octobre 2018
PV de la séance du 5 décembre 2018
PV de la séance du 15 mai 2019
PV de la séance du 19 juin 2019
PV de la séance du 9 octobre 2019
PV de la séance du 4 décembre 2019
Réglements communaux
Plan Général d’affectation et police des constructions 1993
Règlement de la zone réservée 2019
Police du cimetière et des inhumations 2004
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux 1995
Règlement de police 2005
Règlement du SDIS Nord-Vaudois 2016
Règlement du SDIS Nord-Vaudois Annexe 1 frais de prestations 2020
Règlement du Conseil général
Règlement communal sur la distribution de l’eau 2017
Règlement et
Directive communale
sur la gestion des déchets 2020
Directive communale concernant les piscines 2022
Formulaire pour d
emande d’autorisation pour la pose d’une piscine démontable
Règlement du fond de soutien culturo-sportif du district Jura-Nord vaudois
Divers
Mémento des déchets
Descriptif paroisse
Archives
Article « La Région »: Des Frauches Brésiliens à Ursins
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